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code des obligations et des contrats - livre I
titre VII : de l'extinction des obligations

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ARTICLE-339 *
Les obligations s'éteignent par :
1) Le paiement ;
2) L'impossibilité de l'exécution ;
3) La remise volontaire ;
4) La novation ;
5) La compensation ;
6) La confusion ;
7) La prescription ;
8) La résiliation volontaire .
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