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code des obligations et des contrats - livre I
titre VII : de l'extinction des obligations
chapitre VI : de la confusion
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ARTICLE-382 *
Lorsque les qualités de créancier et de débiteur d'une même obligation se réunissent dans la même personne , il se produit une confusion de droits qui fait cesser le rapport entre le créancier et le débiteur .
La confusion peut être totale ou partielle , selon qu'elle a lieu pour toute l'obligation ou pour une partie seulement .
ARTICLE-383 *
Lorsque la cause qui a produit la confusion vient à disparaître , la créance revit avec ses accessoires , à l'égard de toutes personnes , et la confusion est réputée n'avoir jamais eu lieu .
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